Mentions Légales

Festival

Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19, cette page reprend les mentions légales et conditions générales d’utilisation du site.

Mentions légales

Identification du Site

Nom du site : Les Vendanges du 7ème Art

URL complète du site : www.vendangesdu7emeart.fr

Identification du propriétaire du site

Personne physique  nom et prénoms : Aymé Jocelyne

Personne morale  raison sociale et forme sociale : Mairie de Pauillac

Adresse du domicile ou du siège social : 1 Quai Antoine Ferchaud 33250 Pauillac

 

Publication du site

Nom du directeur de publication : Florent Fatin

+ Nom du responsable de rédaction : Jocelyne Aymé

Webmaster du site : Julia Giguet

 

Concepteur du site

Nom ou raison sociale : Digital Campus

Adresse du siège social : rue Bon air 33770 MERIGNAC

Contact mail et/ou téléphone : www.digital-campus.fr

 

logo_dc-NOV2014-01

 

Hébergeur du site

Ce site est hébergé par OVH (ovh.com)
SAS de droit français au capital de 10.000. 000 Euros
Dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX

CGU conditions générales d’utilisation

 

Les présentes Conditions Générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site www.vendagesdu7emeart.fr, toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site à l’adresse URL suivante www.vendangesdu7emeart.fr, implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

 

Droit de Propriété intellectuelle

Les contenus (lettres, textes, données, bandes sons, informations, illustrations, images, logos, marques et vidéos) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.vendangesdu7emeart.fr, sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d’autres éléments sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur est prohibée et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. Ils ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site sont protégées par copyright © vendangesdu7eart ou copyright de ses partenaires.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ne constituent pas une garantie sur la qualité des contenus et de leurs bons fonctionnements. La responsabilité du site les vendanges du 7e art ne saurait être engagées quant aux contenus des sites.

Nous nous réservons le droit de demander la suppression d’un lien estimé non conforme à l’objet du site les vendanges du 7e art.

 

Accès au site

L’éditeur permet l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’éditeur, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, l’éditeur ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

L’éditeur peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’éditeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Modification des conditions d’utilisation

Les vendanges du 7e art se réserve la possibilité de modifier, à tout moment les présentes conditions d’utilisation.

 

Crédits photos
Sauf mention contraire

Mairie de Pauillac
Fabrice Fatin
Images extraites de la vidéo officielle du festival réalisée par La Maison du Bonheur.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé à consommer avec modération.